REGLEMENT
INTERIEUR
Art 1 .
L'association œuvre à la réalisation des objectifs cités dans l'article
2 du statut et avec les moyens soulignés dans l'article 6 du même
statut.
Art 2 . Les
principes sur lesquels se base l'association dans ses activités sont
ceux expliqués dans le statut.
II
– L'adhésion
Art 3
. Elle se réalise de façon personnelle:
v
Tout
désireux d'adhérer à l'association doit adopter une attitude et un
comportement conforme avec les principes et les objectifs de
l'association.
v
considéré
comme membre en exercice et actif tout membre oeuvrant dans le respect
des principes et des objectifs de l'association .
v
Le titre
de membre honorifique est accordé par le bureau.
Art 4 . Droits
du membre.
v
Discuter toutes les affaires
concernant l'association .
v
Donner des propositions et des
observations afin d'améliorer le travail
de l'association.
v
Election (élu - électeur )
suivant les conditions cités dans le statut.
Art 5 . Devoirs
du membre.
v
S'acquitter des droits d'adhésion annuels de cinquante DH ( 50 dh ).
v
Participer matériellement
et moralement chaque fois que c'est nécessaire.
v
Participer aux activités
de l'association et s'engager et exécuter les fonctions assignées.
v
Veiller à l'indépendance
de l'association et à son ouverture sur son environnement.
Art 6.
v
Un reçu est délivré à
l'adhérent lui garantissant son statut de membre dans l'année en cours
et ce depuis la date d'émission.
v
Le nouvel adhérent a le
droit de participer à toutes les activités de l'association excepté la
présentation aux élections; activité qui ne sera possible qu'après 6
mois de la délivrance du reçu d'adhérent.
III
– Perte de statut de membre.
Démissionner ou être
démis.
Art 7 .* La
démission.
v
Se conclut
selon l'art.8 du statut de l'association après avoir écrit au bureau.
v
La
démission n'est définitive qu'après accord du bureau .
* être
démis de ses fonctions vient après:
v
Refus de
s'acquitter des droits annuels
v
Non respect du statut ou du
règlement intérieur de l'association
v
non respect des principes et des
objectifs de l'association.
IV
– L'assemblée générale – Le bureau – Les commissions.
Art 8.
v
L'assemblée générale est constituée de tous les membres adhérents et
honorifiques
v
L'assemblée générale est la haute autorité qui décide dans
l'association.
v
L'assemblée générale discute les rapports moraux et financiers et
procède au vote.
v
L'assemblée générale discute le remaniement du statut.
v
Après démission du bureau,
l'assemblée générale délègue 3 de ses membres pour veiller à l'élection
du nouveau bureau.
Art 9. Le
bureau.
v
Les
membres du bureau veillent à la bonne marche de l'association à la
conservation de son indépendance comme le précise l'article 10 du
statut, et à l'exécution de ses décisions suivant l'art 4 du statut de
l'association.
Parmi les plus importantes de
ses fonctions selon le statut et
v
après
élection du nouveau bureau et la répartition des fonctions entre ses
membres :
v
il prépare ses dossiers et les
déposes auprès des autorités concernées.
v
Le bureau
se réunit 2 fois par mois au minimum ou quand cela est nécessaire.
v
Il
conserve tous les documents
administratifs et organisationnels.
v
Il Compose
des commissions, selon nécessité et leur opérationnalisation
v
Il Œuvre à
l'enrichissement des ressources de l'association et leur développement.
v
Il Prépare
les rapports moraux et financiers pour
chaque assemblée générale.
Art
10: Les commissions.
v
Le bureau
a le droit de constituer des commissions de travail pour aider à la
réalisation du programme général de l'association.
v
Les
commissions opèrent sous le
patronage du bureau.
v
Les
commissions sont chargées à exécuter des fonctions précises dans un
temps précis.
v
Chaque
commission présente un rapport complet au bureau juste après la fin de
ses fonctions.
V
– Revenus et Dépenses de l'association
Art 11. Les
revenus de l'association sont constitués de ce qui est précisé dans
l'art5 du statut de l'association, le bureau peut attirer d'autres
ressources à travers la coopération ou l'association avec des
établissements ayant les mêmes objectifs.
v
Le
trésorier et son adjoint veillent sur toutes les opérations de calcul,
Justifier toutes les entrées et les sorties avec des documents surs et
légaux.
v
Tous les
documents ayant un aspect financier doivent être signés par le président
et le trésorier.
v
Le
trésorier prépare le rapport financier et le présente au bureau pour
l'approuver dans un délai supérieur à un mois avant l'organisation de
l'association de l'assemblée générale.
Art
12. Le bureau a le droit d'examiner toutes les opérations non
citées dans ce règlement intérieur après organisation et concertation
avec un ensemble de commissions.
Art 13: accord et
concertation sur le logo de l'association comme cela est précisé au haut
de la page.
Approuvé
lors de l'assemblée générale du 7 Mars 2007